L’An deux-mil-vingt-quatre, le mardi douze novembre, les membres du Comité syndical, légalement convoqués en date du cinq novembre deux-mil-vingt-quatre, se sont réunis à l’Hôtel d’Agglomération d’Evreux, afin de délibérer :
Délibération 24_30 : Règlement intérieur du SMABI – Actualisation : Approuvée
Délibération 24_31 : Réalisation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels avec le Centre de Gestion de l’Eure : Approuvée
Délibération 24_32 : Prise de compétence optionnelle de portage du SAGE pour la Com Com du Neubourg : Approuvée
Délibération 24_33 : Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet : Approuvée
Délibération 24_34 : MAPA DMB2024 : Estimation des débits minimums biologiques (DMB) sur les cours d’eau du bassin versant de l’Iton : Approuvée
Délibération 24_35 : Désignation du représentant du SMABI/Site Natura 2000 FR2302012 : Approuvée
Délibération 24_36 : Décision modificative n° 1 : Virement de crédits : Approuvée
