21/02/2024 : Comité syndical du 13 février 2024

L’An deux-mil-vingt-quatre, le mardi treize février, les membres du comité syndical, légalement convoqués en date du six février deux-mil-vingt-quatre, se sont réunis à l’Hôtel d’Agglomération d’Evreux, afin de délibérer. Les délibérations qui ont été prises sont les suivantes :

  • Délibération 24_05 : MAPA : Maîtrise d’œuvre pour l’effacement d’un étang et l’aménagement d’un espace naturel de zone humide sur la commune de Glisolles. – Approuvée
  • Délibération 24_06 : MAPA : Etude de maîtrise d’œuvre pour la renaturation du site dit « ST GAUD » sur la commune de Normanville – Approuvée
  • Délibération 24_07 :   Demande d’aide financière Département de l’Eure Programmation travaux 2024 – Approuvée
  • Délibération 24_08 : Modification de la Convention d’occupation des locaux à Gouville – Approuvée
  • Délibération 24_09 : Modification du règlement intérieur du SMABI – Approuvée
  • Délibération 24_10 : Acquisition de terrain en zone humide par le SMABI sur la commune de GLISOLLES (vendeur M. DEPUYDT) – Approuvée
Image Pv 24 02